Identification :
Nom Commercial : S.R.
éditions
N° de SIRET : 504 768 821 00028
Nom du responsable : AUDINET
Prénom du responsable : Mary J.
Siège social : 9 rue de l'Horizon Bleu
Code postal : 22430
Ville : Erquy
Pays : France
Email : editions@secretsreussite.com
Conditions Générales de
Vente :
Le
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http://www.secretsreussite.com est la propriété de Mary J. Audinet en sa totalité,
ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction,
intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à
l'autorisation de son propriétaire. Toutefois, les liens
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spécifiques.
1. Acceptation des
conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la
passation de commande, des conditions particulières de vente
énoncées sur cette page et déclare expressément les accepter sans
réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les
relations contractuelles entre Mary J. Audinet et son client, les
deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales
de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans
tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et
écrite.
2. Produits
Les photographies et/ou dessins illustrant les produits (livres ou
logiciels), n'entrent pas dans le champ contractuel, sauf mention
particulière sur la fiche produit. Si des erreurs s'y sont
introduites, en aucun cas la responsabilité de Mary J. Audinet ne
pourra être engagée. Le client s'engage à ne pas reproduire,
copier, donner, revendre, proposer à des fins commerciales les
produits qu'il achète sur ce site. Toute reproduction à des fins
commerciales constituera une contrefaçon, et sera systématiquement
suivie de poursuites.
3. Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme
valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la
commande. Mary J. Audinet confirme l'acceptation de sa commande au
client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne
sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. Mary
J. Audinet se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client
avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande
antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la
prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le
libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être
tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être
de livrer le produit.
4. Livraison
Après confirmation de commande, Mary J. Audinet s'engage à livrer
toutes les références commandées par l'acheteur en lui fournissant
un LIEN DE TELECHARGEMENT, et ce dans un délai maximum de 48h
ouvrées, à compter du mail confirmant la réception de la
commande.
Tous les produits proposés à
ses clients par Mary J. Audinet sont livrés en téléchargement sauf
stipulation contraire SUR le bon de commande. Il est possible
d'étudier la possibilité d'envoyer un exemplaire du produit acheté
par la poste, mais cela ne constitue en rien une obligation
contractuelle de la part de Mary J. Audinet .
5. Rétractation
Le client dispose d'un délai pour se faire une opinion du produit
commandé à l'issue duquel il pourra en demander le remboursement
par mail. Ce délai est de 7 jours francs (à compter de la date de
réception des articles), sauf mention particulière sur la page de
vente (délai plus long, mais jamais inférieur à 7
jours).
Dans le cas d'une demande de
remboursement d'un produit reçu par voie de téléchargement, le
client doit indiquer dans la lettre de rétractation qu'il s'engage
sur l'honneur à supprimer le produit de son ordinateur, ainsi que
de tous les supports sur lesquels il aurait pu en faire des copies
de sauvegarde (CD-Rom, disquette, clef USB, disque dur externe,
espace de stockage Internet).
En cas d'exercice du droit de rétractation, Mary J. Audinet est
tenue au remboursement des sommes versées par le client, sans
frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est dû
dans un délai maximum de 30 jours.
6. Prix
Les prix sont établis TTC en euros sur la base du tarif en vigueur
le jour de l’offre. Mary J. Audinet se réserve le droit de modifier
les tarifs à tout moment.
Les règlements s’effectuent de la manière suivante :
Par la société paypal
Par carte bancaire ou de crédit via la société paypal
Par Virement
Par mandat
Par chèque (uniquement sur le territoire français)
Les règlements par chèques ou mandats doivent être envoyés par
courrier avec le bon de commande préalablement imprimé.
7. Délais
Les délais de livraison des produits numériques (par
téléchargement) sont immédiats après règlement par paypal ou carte
de crédit.
La livraison est soit effectuée par email avec un lien dirigeant
vers le téléchargement soit par une redirection vers une page web
indiquant le lien de téléchargement.
Par tout autre mode de paiement cité ci-dessous la livraison se
fera à reception du règlement.
Mary J. Audinet ne saurait être tenu responsable, en cas de
plainte, de non-réception de l’email de livraison dû au système de
protection antispam du client, de son fournisseur d’accès, ou de
mauvais renseignements fournis comme une adresse email erronée.
Toutefois, le client peut demander une copie de l’email de
livraison à tout moment.
8. Frais de port
Les produits numériques livrés par téléchargement ne font l’objet
d’aucun frais de port. En cas d’envoi de produits physiques, les
frais de port sont fonctions du poids et du pays de destination de
la commande.
9. Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont
régies par le droit du territoire français.
En cas de litige concernant la commande, le client s’adressera en
priorité à Mary J. Audinet pour une solution amiable.
10. Propriété
intellectuelle
Tous les produits de S.R. éditions ainsi que les
textes de ses sites sont soumis aux copyrights et à la loi sur les
droits d’auteurs.
Les produits numériques vendus aux format audio, PDF etc... ne sont
donc pas modifiables et ne peuvent être distribués gratuitement
sous peine de poursuite judiciaire.
Seuls les livres gratuits numériques au format PDF peuvent être
distribués librement sans aucune modification.
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